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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Une violation de l'une des conditions entraînera une résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans l'autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour plus de commodité seulement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à des retours ou échanges uniquement conformément à notre politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]

Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur le magasin. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de toute couleur sur votre moniteur d'ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, mais nous ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix de produits sont sujettes à modification à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de notre entreprise. Nous nous réservons le droit de discontinuer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où interdite.

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Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les achats effectuées dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]

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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre transmission d'informations personnelles à travers la boutique est régie par notre politique de confidentialité, consultable ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à effectuer ou participer à des actes illégaux; (c) pour violer les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou d'État; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnicité, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affectera ou pourrait affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, araignée, crawler ou gratter; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - DÉNI DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, ne représentons ni ne garantissons que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

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SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Huggii et notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris des honoraires d'avocats raisonnables, présentée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation serait considérée comme illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée de ces Conditions d'utilisation, cette détermination n'affectera pas la validité et la force exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et les responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas une disposition de ces Conditions d'utilisation ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint ces Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation ; et/ou nous pouvons, en conséquence, vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD COMPLET

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions d'utilisation et toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou en rapport avec le service constituent l'accord complet et la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée contre la partie qui en est à l'origine.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Service ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la France.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site web pour les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de tout changement aux présentes Conditions de Service constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 20 - COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de Service doivent nous être envoyées à l'adresse sacha.huggii@gmail.com.

Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :

[NOM COMMERCIAL À INSÉRER]

sacha.huggii@gmail.com

[ADRESSE DE L'ENTREPRISE À INSÉRER]

[Numéro de téléphone de l'entreprise à insérer]

[Numéro d'enregistrement de l'entreprise à insérer]

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